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B-1, r. 3 - Code de déontologie des avocats

Article 6.02
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6.02. Lorsque l’avocat reproduit le symbole graphique du Barreau aux fins de sa publicité, il doit s’assurer que ce symbole soit conforme à l’original détenu par le directeur général.
D. 1380-91, a. 4.
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